Code d’éthique et Normes de pratique de l’OTSNE
Contexte de pratique : Les T.S. s’engagent dans une démarche d’apprentissage continu, de perfectionnement professionnel et d’autoréflexion afin d’offrir des services inclusifs et fondés sur des données probantes qui répondent aux besoins d’une clientèle diversifiée. En intégrant des approches à double perspective, qui combinent les systèmes de connaissances autochtones et les méthodologies occidentales, ainsi que des approches afrocentriques qui mettent l’accent sur les valeurs et les perspectives culturelles africaines, les T.S. peuvent aborder des expériences diverses avec une plus grande humilité culturelle. Cet engagement continu renforce non seulement leur sensibilité culturelle, mais aussi leurs connaissances, leurs compétences et leur expertise professionnelles, leur permettant ainsi d’être mieux outillé(e)s pour servir efficacement tous les individus et toutes les communautés.
Normes de pratique : Les T.S. doivent faire preuve de compétences en matière de sensibilité culturelle dans leur pratique en :
7.1.1 offrant la meilleure qualité possible de prestation de services et en demeurant responsables de leur pratique ;
7.1.2 veillant à ce que leurs compétences et leurs connaissances soient conformes aux pratiques actuelles dans le domaine du travail social en suivant au moins 40 heures de perfectionnement professionnel par année, ou un nombre d’heures calculé au prorata en fonction du temps passé sur le terrain. Le non-respect de cette exigence entraînera le refus du renouvellement de l’autorisation ;
7.1.3 s’engageant dans une démarche continue de perfectionnement professionnel afin de parfaire leurs connaissances, leurs compétences et leurs aptitudes à travailler avec diverses personnes utilisatrices des services et en conservant un registre personnel consignant leurs activités de perfectionnement professionnel appuyées par une documentation appropriée ;
7.1.4 soumettant un rapport sur les activités de perfectionnement professionnel et en utilisant les formulaires en ligne prescrits pour détailler leurs activités de perfectionnement professionnel ;
7.1.5 adoptant des mesures avisées (par exemple, l’éducation, la formation, la recherche, la consultation et la supervision) pour garantir une compétence professionnelle actualisée et continue ;
7.1.6 optant pour une pratique fondée sur les meilleures données disponibles (pratique fondée sur des données probantes), y compris le savoir autochtone27, les connaissances afrocentriques et des pratiques fondées sur des données probantes avec d’autres communautés diversifiées, notamment les Néo-Écossais d’origine africaine et les personnes de la même descendance ainsi que les communautés 2ELGBTQIA+ ;
7.1.7 s’engageant dans une pratique réflexive concrète dans le contexte des expériences professionnelles ;
7.1.8 collaborant avec des collègues professionnel(le)s et avec d’autres disciplines pour promouvoir et approfondir des idées, des connaissances, des théories et des compétences, des expériences et des occasions pour améliorer l’expertise professionnelle et la prestation de services ;
7.1.9 respectant les normes de l’OTSNE relatives aux exigences en matière de formation professionnelle continue ;
7.1.10 facilitant l’accès du personnel sous leur supervision à la formation continue et à une éducation professionnelle, et en plaidant en faveur de ressources adéquates pour répondre aux besoins de formation du personnel ;
7.1.11 maîtrisant les compétences et les outils technologiques nécessaires à l’exercice de leur profession et en sollicitant la formation et la consultation appropriées pour se tenir à jour avec les technologies émergentes pertinentes pour la profession ;
7.1.12 utilisant les moyens technologiques pour offrir des services et en faisant des efforts raisonnables pour acquérir et maintenir des connaissances sur les avantages et les inconvénients des relations professionnelles en ligne, ainsi que sur les moyens de mener à bien, de manière sécuritaire et appropriée, une pratique du travail social fondée sur la technologie.
De plus, les T.S. qui sont en congé :
7.1.13 doivent satisfaire aux exigences en matière de perfectionnement professionnel conformément à la politique applicable à ce sujet[footenote_ref]28[/footnote_ref].
Contexte de pratique : Dans tous les rôles et contextes, les T.S. doivent porter une attention particulière aux intérêts et au bien-être des personnes utilisatrices des services en limitant leur pratique professionnelle aux domaines de compétence reconnus et en consultant les sources appropriées dans les cas où les services requis dépassent leur compétence, ce qui inclut la nécessité d’orienter les personnes concernées vers d’autres services afin de répondre à leurs besoins.
Normes de pratique : Les T.S. veilleront à se préoccuper des intérêts et du bien-être des personnes qui utilisent les services en :
7.2.1 se présentant comme compétent(e)s seulement dans les limites de leur éducation, de leur formation, de leur permis ou leur autorisation de pratique, de leur certification, des consultations reçues, de leur expérience supervisée ou de toute autre expérience professionnelle pertinente ;
7.2.2 sollicitant, dans la mesure du possible, une consultation professionnelle appropriée ou des conseils auprès de personnes en fonction de supervision pour une pratique professionnelle du travail social ;
7.2.3 intervenant auprès de collègues ou en remettant en question certaines pratiques en cas de préoccupations liées à l’incompétence ou à la défaillance dans la pratique professionnelle et en aidant les collègues à prendre des mesures correctives chaque fois que cela est possible ;
7.2.4 communiquant, par les voies appropriées mises en place par les employeurs, les organismes d’intervention ou d’autres organisations professionnelles, toute préoccupation liée à l’incompétence ou à la défaillance de collègues dans l’exercice de leur profession.
Contexte de pratique : Les T.S. qui exercent des fonctions formelles ou informelles de supervision, de consultation, de mentorat ou de formation s’efforcent d’atteindre l’excellence dans l’objectif de faire évoluer la profession et les T.S. actuel(le)s et futur(e)s de façon continue.
Normes de pratique : Les T.S. veilleront à contribuer à l’évolution continue de la profession en :
En matière de respect
7.3.1 traitant avec respect, intégrité et courtoisie ses collègues du travail social et d’autres disciplines, et en cherchant à comprendre les différences de points de vue et de pratique ;
7.3.2 s’abstenant d’intervenir dans la relation professionnelle entre un(e) T.S. et la personne desservie, sauf si celle-ci le demande.
En matière de collaboration et de consultation
7.3.3 demandant l’avis et les conseils de collègues T.S. et d’autres disciplines lorsque cette consultation est dans l’intérêt des personnes desservies ;
7.3.4 assumant la responsabilité et le mérite, y compris la paternité d’un travail, uniquement pour les tâches réellement accomplies et auxquelles les T.S. ont contribué, et en reconnaissant honnêtement le travail et les contributions des autres.
En matière de gestion des conflits
7.3.5 tentant de répondre aux préoccupations en ce qui a trait aux agissements d’un(e) collègue par les voies appropriées établies par leur employeur. Si le problème n’est pas résolu, en poursuivant d’autres solutions compatibles avec le bien-être de la personne desservie, les principes éthiques et les obligations réglementaires ;
7.3.6 réglant les conflits avec des collègues ou d’autres professionnel(le)s de manière à respecter les principes du code d’éthique et des normes de pratique.
En matière de responsabilités dans les fonctions de supervision et de consultation
7.3.7 supervisant ou en offrant des conseils uniquement dans leurs domaines de connaissance et de compétence ;
7.3.8 établissant des limites claires dans les relations et en précisant la nature et la portée du travail à accomplir ;
7.3.9 évitant les relations duelles avec les personnes supervisées lorsqu’il existe un risque d’exploitation ou de préjudice, et en montrant que toute relation duelle qui pourrait se former n’est ni abusive ni préjudiciable ;
7.3.10 évaluant les performances des personnes supervisées de manière équitable, respectueuse et conforme aux conditions d’emploi ;
7.3.11 respectant les exigences règlementaires de l’Ordre des travailleuses sociales et des travailleurs sociaux de la Nouvelle-Écosse concernant la sélection lors de la supervision de candidat(e)s à la profession de T.S. ;
7.3.12 partageant les évaluations avec les employé(e)s, les candidat(e)s à la sélection, les personnes supervisées ou les étudiant(e)s et en sollicitant leur avis afin d’améliorer la qualité de la supervision ;
7.3.13 faisant la promotion des politiques et des procédures par écrit visant à protéger la confidentialité des dossiers du personnel dans les fonctions administratives ;
7.3.14 étant responsables des services fournis par les étudiant(e)s ou les personnes supervisées dans le cadre de la supervision pratique ou clinique (ou les deux) en milieu de travail.
En matière de responsabilités envers les étudiant(e)s
7.3.15 donnant des directives uniquement dans leurs domaines de connaissance et de compétence en tant que formatrice (ou de formateur) et d’enseignant(e) pratique ;
7.3.16 favorisant chez les étudiant(e)s une bonne compréhension de la profession du travail social, du code d’éthique, des normes de pratique et d’autres sources en matière d’éthique ;
7.3.17 exigeant des étudiant(e)s d’informer leurs client(e)s de leur statut d’étudiant(e) ;
7.3.18 informant les étudiant(e)s de leurs responsabilités éthiques envers leurs client(e)s, les personnes qui les supervisent et leurs employeurs ;
7.3.19 préservant la vie privée et la confidentialité dans les relations de supervision, en veillant à ce que les personnes supervisées comprennent les limites de ces principes ;
7.3.20 reconnaissant leur rôle éducatif et axé sur le travail, et en orientant les étudiant(e)s vers un(e) autre praticien(ne) compétent(e) si un accompagnement psychologique s’avère nécessaire ;
7.3.21 évaluant les performances des étudiant(e)s de manière équitable, respectueuse et conforme aux conditions de leur établissement d’enseignement ;
7.3.22 évitant les relations duelles ou à rôles multiples avec les étudiant(e)s supervisé(e)s ou formé(e)s s’il existe un risque d’exploitation ou de préjudice.
En matière de responsabilités des gestionnaires
7.3.23 informant l’administration organisationnelle des responsabilités éthiques des T.S. et en oeuvrant à la création de milieux de travail qui favorisent les pratiques éthiques ;
7.3.24 facilitant l’accès à la formation professionnelle et en plaidant n faveur de ressources suffisantes pour assurer le perfectionnement du personnel ;
7.3.25 offrant ou en planifiant un débreffage et un soutien professionnel appropriés pour le personnel confronté à des situations difficiles ou traumatisantes ;
7.3.26 s’abstenant de faire pression sur les T.S. employé(e)s dans plusieurs milieux de travail dans le but de les amener à divulguer des informations concernant un autre lieu de travail.
Contexte de pratique : Les T.S. contribuent à l’avancement des connaissances dans divers domaines de pratique et sont orienté(e)s par les lignes directrices canadiennes29 en matière de pratiques éthiques lorsque les T.S. mènent des recherches avec des êtres humains. Lorsqu’impliqué(e)s dans des activités non liées à la recherche (par exemple, des études portant sur l’assurance et l’amélioration de la qualité, des activités d’évaluation de programmes, l’utilisation secondaire de renseignements donnés anonymement, et des appréciations du rendement, ou des tests passés dans le cadre d’exigences éducatives habituelles), les T.S. s’orientent sur des formes d’encadrement indépendantes (par exemple, des pratiques institutionnelles, des lignes directrices sur les meilleures pratiques, etc.) pour régler tout enjeu éthique potentiel. Les T.S. suivent les lignes directrices en matière d’éthique pour rendre compte des résultats et s’engagent à le faire de manière éthique.
Normes de pratique : Les T.S. veilleront à contribuer à enrichir le fondement du savoir et à faire avancer les connaissances en :
7.4.1 encourageant, ou en s’engageant dans des activités de recherche, de mission professorale ou de création qui contribuent à enrichir la profession ou qui font avancer la connaissance, la compréhension ainsi que le bien-être humains, explorant les dynamiques culturelles et orientant les recherches vers l’atténuation des souffrances humaines, en validant des théories sociales ou scientifiques, en mettant la théorie en pratique, en créant de nouvelles connaissances, en faisant l’analyse des politiques et en augmentant la compréhension du comportement humain ainsi que l’évolution de la condition humaine ;
7.4.2 soutenant, ou en participant à l’évaluation des programmes ou des résultats et à des projets d’assurance ou d’amélioration de la qualité.
Lorsqu’impliqué(e)s dans des activités de recherche avec des êtres humains, les T.S. :
7.4.3 placent les intérêts et le bien-être des participant(e)s à la recherche au-dessus de tout autre objectif (y compris celui de la recherche de connaissances) par l’harmonisation avec les principes de propriété, de contrôle, d’accès et de possession des Premières Nations30 ;
7.4.4 examinent attentivement les conséquences possibles pour l’individu et la société avant de participer ou de s’engager dans la recherche proposée, ainsi que lors de la publication des résultats de la recherche ;
7.4.5 consultent les lignes directrices canadiennes[footenote_ref]31[/footnote_ref] en cas de doute à savoir si l’activité entreprise s’inscrit dans une démarche de recherche ou non et déterminent si cette activité nécessite l’évaluation et l’approbation d’un comité d’éthique en recherche (CER) ;
7.4.6 soumettent les projets de recherche à une évaluation scientifique et éthique indépendante appropriée (par exemple, un CER) avant la mise en oeuvre de la recherche ;
7.4.7 respectent la dignité humaine des personnes qui participent à la recherche en appliquant les principes éthiques fondamentaux[footenote_ref]32[/footnote_ref] du respect des personnes, du souci du bien-être et de la justice dans le processus de recherche ;
7.4.8 repèrent les conflits d’intérêts pouvant résulter de relations familiales, de partenariats financiers ou d’autres intérêts économiques susceptibles d’influencer ou d’être perçus comme influençant le jugement des T.S. dans le cadre de la recherche ;
7.4.9 s’instruisent et renseignent leurs étudiant(e)s et leurs collègues au sujet des pratiques de recherche responsables à adopter avec les personnes vulnérables[footenote_ref]33[/footnote_ref], les peuples micmacs et autochtones, les Néo-Écossais d’origine africaine, les personnes de cette descendance, les communautés 2ELGBTQIA+ ou d’autres communautés distinctes[footenote_ref]34[/footnote_ref] (par exemple, la recherche fondée sur l’appartenance à une communauté particulière) ;
7.4.10 n’utilisent que du personnel dûment qualifié pour s’engager dans la recherche, en accordant une attention particulière aux compétences et à la formation requises pour la mise en oeuvre de techniques spécialisées ;
7.4.11 prennent les mesures nécessaires pour que les participant(e)s à la recherche aient accès aux services de soutien appropriés, le cas échéant ;
7.4.12 offrent aux enfants et aux autres personnes dont la capacité à donner leur consentement est limitée ou compromise[footenote_ref]35[/footnote_ref], la possibilité d’exprimer leur accord ou leur objection à la participation à la recherche et tiennent dûment compte de leur avis ;
7.4.13 évitent de recourir à la tromperie dans la recherche en raison de ses implications néfastes sur le bien-être des personnes qui utilisent les services et sur la confiance du public envers la profession ; dans tous les cas les T.S. suivent les lignes directrices sur l’éthique en ce qui a trait à la divulgation partielle ou à la tromperie[footenote_ref]36[/footnote_ref] dans le cadre de la recherche ou en rapport avec des questions particulièrement pertinentes pour la recherche qualitative[footenote_ref]37[/footnote_ref];
7.4.14 protègent la vie privée des participant(e)s à la recherche en prêtant attention aux exigences de confidentialité et aux particularités relatives au stockage sécuritaire du matériel de recherche et tout au long de la période requise, conformément aux lignes directrices pertinentes en matière d’éthique de la recherche ou aux dispositions législatives applicables ;
7.4.15 veillent à ce que l’identité des participant(e)s à la recherche ou toute information permettant de les identifier obtenue auprès des participant(e)s ou à leur sujet au cours du processus de la recherche soit traitée de manière confidentielle et que l’identité des personnes concernées soit conservée séparément des données stockées ;
7.4.16 veillent à ce que l’anonymat des participant(e)s à la recherche soit préservé dans les rapports ultérieurs sur la recherche ;
7.4.17 rendent compte des résultats de la recherche avec précision et objectivité tout en respectant l’intégrité universitaire et la loi sur les droits d’auteur(e) ;
7.4.18 se conforment aux procédures établies par l’organisme de financement ou les employeurs ainsi qu’aux dispositions régissant les droits d’auteur(e) lors de l’utilisation des données à des fins de publication ou d’autres objectifs ;
7.4.19 assument la responsabilité et le mérite des travaux réalisés et ceux auxquels les T.S. ont contribué et reconnaissent le travail et les apports des autres ;
7.4.20 informent les participant(e)s à la recherche ou les tiers et les communautés de recherche autorisés des résultats de la recherche lorsqu’une demande à cet effet est formulée ;
7.4.21 portent à l’attention des organismes compétents les résultats de recherche qui indiquent ou démontrent des inégalités ou des injustices sociales.
27 Gouvernement du Canada (2022, septembre). Le savoir autochtone. Qu’est-ce que le savoir autochtone? https://www.canada.ca/fr/agence-evaluation-impact/programmes/consultation-autochtones-cadre-evaluations-environnementales-federales/initiative-cadr-strategique-savoir-autochtone.html ; Baskin, C. 2016. Strong helpers’ teachings: The value of Indigenous knowledges in the helping professions. 2e éd. Toronto: Canadian Scholars’ Press.
28 Social Worker Regulations, Sect. 22–25
29 Les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG), et Le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) (2022, décembre). Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains — EPTC 2 (2022). https://ethics.gc.ca/fra/policy-politique_tcps2-eptc2_2022.html
30 Les principes de propriété, de contrôle, d’accès et de possession des Premières Nations (PCAP)
31 EPTC 2 (2022). Chapitre 2 : Portée et approche. Section A : Portée de l’évaluation de l’éthique de la recherche.
32 EPTC 2 (2022). Chapitre 1 : Cadre éthique, Section B : Principes directeurs.
33 EPTC 2 (2022). Chapitre 1 : Cadre éthique, Section B : Respect des personnes et préoccupation pour le bien-être.
34 EPTC 2 (2022). Chapitre 9 : Recherche impliquant les Premières Nations, les Inuits ou les Métis du Canada.
35 EPTC 2 (2022). Chapitre 4 : Justice et équité dans la participation à la recherche. Recherche avec des participants qui n’ont pas la capacité décisionnelle.
36 EPTC 2 (2022). Chapitre 3 : Processus de consentement. Exceptions à l’obligation d’obtenir un consentement préalable (p. 56).
37 EPTC 2 (2022). Chapitre 10 : Recherche qualitative.
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